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Aperçu de cette partie


  • Calendrier de formation                    

    Conditions spécifiques                   

     Modalités                    

    - À venir - Aucun - En ligne

    Requis informatiques



  • Chacun des modules de cette formation en ligne proposée par le Service aux entreprises durent environ 3 heures. En plus d’un exposé en profondeur d’un programme spécifique, chacun des modules comprend un bref résumé des autres programmes ainsi qu’un survol des sites internet de lois, règlements, politiques et procédures qui sont applicables aux programmes:

    • Module 1 – Introduction au programme des entrepôts de stockage des douanes de l’Agence des Services Frontaliers du Canada
    • Module 2- Introduction au programme de « Drawback » de l’ASFC
    • Module 3 - Introduction au programme d’exonération des droits de l’ASFC
    • Module 4 - Introduction aux programmes d’exonération de la TPS/TVH de l'Agence du revenu du Canada / Revenu Québec